Marque enregistrée - Marque en vigueur

Néopass@ction
ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)

Numéro de dépôt :
4288625
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2026
Néopass@ction de ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS

Présentation de la marque Néopass@ction

Déposée le 21 juillet 2016 par la société ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Néopass@ction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la société ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS domicilié(e) 15 parvis René DESCARTES, BP 700 - 69342 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 008 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Néopass@ction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Néopass@ction arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS a également déposé les autres marques suivantes : ENSMEDIA


ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) - 15 parvis René DESCARTES, BP 700 - 69342 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 130008121


JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude - 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722203 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques ; clés USB ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels éducatifs ; bases de données ; plateforme logicielle accessible en ligne publications électroniques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; appareils d'enseignement ; appareils pour le stockage de données ; logiciels pour la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia ; logiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, de données, de fichiers audio et vidéo et de jeux électroniques pour ordinateurs ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer des textes, des données, des graphismes, des images, du contenu audio, vidéo et multimédia par le biais de réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications ; livres ; magazines ; bulletins d'informations ; journaux ; revues et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, notamment dans le domaine de l'éducation et la formation des enseignants et des chercheurs ;

Traitement de bases de données ; publication en ligne d'informations ; publication en ligne d'informations dans les domaines de l'éducation et la formation des enseignants et des chercheurs ;

Mise à disposition de banques de données et d'images relative au divertissement, à savoir fourniture d'accès à un service d'éducation et de formation, notamment des enseignants et des chercheurs ; mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; publication de bulletin d'information (newsletter) ; services éducatifs et d'enseignement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques ; conception et développement de logiciels ; consultations professionnelles techniques sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles techniques dans les domaines de l'éducation et de la formation des enseignants et des chercheurs ; conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; création et reconstitution de bases de données ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; organisation de transfert et d'échange de technologie entre industriels, centres de recherche et d'enseignement ; élaboration de banques et bases de données et d'image.